Mise en ligne prévue en avril 2024
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Dans le cadre de ses travaux techniques sur la psychiatrie, l’ATIH reconduit l’enquête de coûts qui devra permettre de disposer des données analytiques relatives à l’année 2023 pour les établissements des secteurs DAF et OQN.
Lancement de la campagne EdC Psy 2023
Pour vous accompagner dans cette nouvelle campagne 2023, l’ATIH vous proposera un webinaire de lancement fin mars 2024 (date à préciser).
Méthodologie
La méthodologie de l’enquête a été arrêtée dans le cadre d’un Groupe de Travail composé de représentants des établissements, des fédérations représentatives des secteurs public et privé (FHF, FEHAP, FHP-Psy), du Collège national de l'information médicale (CNIM), des administrations (DGOS, DSS, DREES) et de l’Assurance maladie.
L’enquête porte sur l’exercice comptable 2023 et consiste en une ventilation des charges selon des principes de comptabilité analytique issus du Retraitement comptable (RTC).
Elle nécessite donc que la structure participante soit en mesure d’individualiser l’ensemble des coûts relatifs aux différentes modalités de prise en charge. Des données d’activité ainsi que des informations sur les caractéristiques de l'établissement (capacités, effectifs…) seront également recueillies.
Les documents relatifs à la campagne RTC 2022 et les nouveautés 2023 sont consultables sur le site de l'ATIH : Campagne RTC 2022 et Campagne RTC 2023.
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