Articles, témoignages, infos sur la psychiatrie, la psychanalyse, la clinique, etc.

samedi 22 juin 2013

Gros conflit social à l’hôpital psychiatrique de Caen

C’est un plan de réduction des coûts qui a mis le feu aux poudres. L’hôpital psychiatrique de Caen, en proie à un mouvement social depuis une semaine, n’admet plus de nouveaux patients depuis lundi matin. Le personnel proteste contre toute une série de mesures d’économie (la suppression de jours de RTT par exemple).
Le bras de fer entre la direction, qui souhaite anticiper un déficit à venir, et l’intersyndicale CGT-CFDT-SUD, a connu un rebondissement ce mercredi matin. Selon l’intersyndicale, la direction de l’hôpital a décidé le retrait des mesures d’économie annoncées la semaine dernière. Le ralliement des médecins et de la CME aurait conduit l’administration à revenir sur ses arbitrages.
Une réunion tripartite est annoncée, regroupant les médecins, les syndicats de personnel et la direction, pour débattre collectivement de l’avenir de l’hôpital.
 19/06/2013

Des psychiatres dénoncent de mauvaises conditions de travail

Par Sophie Davaris. 19.06.2013
Neuf médecins mettent en cause la manière de diriger du responsable du Département de psychiatrie des HUG.
Le Département de santé mentale et de psychiatrie des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) est-il en crise? Trente chefs de clinique sur 89 sont partis en un an, apprenait-on il y a six mois. Neuf de ses médecins viennent d’écrire une lettre au chef du Département, le professeur Panteleimon Giannakopoulos pour lui dire les «réelles raisons de leur départ» et mettre en cause sa «manière de diriger».
«Il est clairement apparu que nos conditions de travail [se sont] dégradées», écrivent les médecins, dont certains sont partis alors qu’ils avaient envisagé de s’investir dans une carrière académique. «Nous avons tous observé que votre manière de diriger le Département a occasionné une augmentation importante de notre charge de travail qui rapidement s’est transformée en surcharge, alors qu’en parallèle nos conditions générales de travail, la communication au sein du Département et la manière dont nous nous sentions traités et entendus se dégradaient.»

Purpan : premier jour de grève en psychiatrie

Les grévistes se sont rassemblés hier à Casselardit./DDM, Michel Labonne
Les grévistes se sont rassemblés hier à Casselardit./DDM, Michel Labonne
Ils se disent en souffrance, inquiets. Une dizaine d’agents de la psychiatrie adulte de Purpan étaient rassemblés hier après-midi pour marquer le début de leur mouvement de grève à l’appel des syndicats CGT et Sud. Face au vieux bâtiment de Casselardit qu’ils quitteront au mois d’octobre pour des locaux neufs de 6 000 m2, ils se déclarent en grève illimitée. «Nous sommes très heureux d’aller travailler dans ces nouveaux locaux mais ce bâtiment sera deux fois plus grand et il n’est pas prévu plus de personnel » souligne une infirmière. «Des couloirs de 80 mètres, c’est trop long pour deux infirmières la nuit. Et s’il y a plus de chambres d’isolement, il faut plus de personnel », complète une de ses collègues. Les syndicats ont estimé les besoins à 8 aides-soignants et 8 infirmiers supplémentaires.
À la direction du centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse, c’est l’incompréhension. «Nous allons avoir un outil de soins formidable, des locaux magnifiques. Il est prévu un renforcement des effectifs avec quatre ou cinq postes de plus. On ne comprend pas ce mouvement qui concerne une dizaine de personnes sur un pôle de 360 » souligne Bénédicte Motte, secrétaire générale du CHU.
Le nouveau bâtiment de psychiatrie a nécessité un investissement de 25 millions d’euros.
Publié le 19/06/2013



Vincent van Gogh / Antonin Artaud. Le suicidé de la société - Musée d'Orsay

Vincent van Gogh / Antonin Artaud. Le suicide de la societe - Musee d'OrsayDu 11 mars au 15 juin 2014

Quelques jours avant l'ouverture d'une rétrospective Van Gogh à Paris en 1947, le galeriste Pierre Loeb suggéra à Antonin Artaud (1896-1948) d'écrire un texte sur le peintre.

Prenant le contrepied de la thèse de l'aliénation, Artaud s'attacha à démontrer comment la lucidité supérieure de Van Gogh gênait les consciences ordinaires. En voulant l'empêcher d'émettre « d'insupportables vérités », ceux que sa peinture dérangeait le poussèrent au suicide.

En s'appuyant sur les catégories ou les désignations singulières mises en avant par Artaud dans Van Gogh « le suicidé de la société », le parcours de l'exposition se déroule à travers une trentaine de tableaux, un choix de dessins et de lettres de Van Gogh ainsi qu'une sélection d'oeuvres graphiques du poète-dessinateur.

Vincent van Gogh / Antonin Artaud. Le suicidé de la société
Du 11 mars au 15 juin 2014 
Du mardi au dimanche de 9h30 à 18h30 
Tous les jeudis de 9h30 à 21h45
Tarif plein : 9€
Tarif réduit : 6,50€ // Pour plus d'informations cliquez ici

Musée d'Orsay 
5, Quai Anatole France 
75007 Paris 
M°Assemblée Nationale

www.musee-orsay.fr

Personnes âgées : enquête ministérielle sur la « Silver Économie »

Le ministre du Redressement productifArnaud Montebourg et la ministre déléguée aux Personnes âgées et à l’Autonomie MichèleDelaunay ont lancé une enquête prospective sur laSilver Économie. De quoi s’agit-il ? La filière qui regroupe toutes les entreprises et services pour et avec les personnes âgées : services personnalisés, technologies pour l’autonomie, téléassistance, dispositifs de prévention...
Aux États-Unis, ce secteur économique et industriel affiche un taux de croissance de 12 % par an. La France compte 15 millions de personnes âgées – le monde, 900 millions. « Les initiatives sont nombreuses pour répondre aux nouvelles attentes quant à l’amélioration du confort de vie. C’est une opportunité à ne pas manquer pour l’industrie française »,assurent les deux ministères.
L’enquête vise à recenser l’ensemble des entreprises de la Silver Économie et à apprécier leur poids économique. Elle doit aussi permettre de mieux cerner les freins et leviers de développement du secteur.
Des perspectives à 5 ans devraient être élaborées. Un rapport sur laSilver Économie est en cours de finalisation.
› C. G.
 21/06/2013

La Belgique s’apprête à dépénaliser l’euthanasie pour les mineurs

Dix ans après la loi dépénalisant partiellement l’euthanasie, le Sénat belge examine depuis le 12 juin une proposition de loi visant à étendre cette possibilité aux mineurs disposant de la« capacité de discernement ». Une majorité politique semble s’être dégagée en faveur de la proposition malgré l’opposition des deux partis d’inspiration chrétienne membres de la coalition gouvernementale.
Quatre sénateurs – deux socialistes et deux libéraux, francophones et néerlandophones – ont présenté 4 propositions de loi visant à modifier la loi de 2002 qui avait légalisé l’euthanasie pour les adultes sous certaines conditions. Ces textes, fruits de quatre mois de débats au Parlement qui n’ont pas ému l’opinion. Deux partis de la majorité, le parti chrétien-démocrate flamand CD & V et la formation centriste francophone d’inspiration chrétienne CDH devraient s’y opposer.

vendredi 21 juin 2013

Psyzanie à Saint-Germain-des-Prés

LE MONDE | Par 
La psychanalyste iranienne Mitra Kadavar, le 12 juin, à Paris.
La psychanalyste iranienne Mitra Kadavar, le 12 juin, à Paris. | ENRICO DAGNINO POUR "LE MONDE"
Elle porte les cheveux bouclés sur les épaules et jette sur Paris, ou plutôt sur Saint-Germain-des-Prés, les mêmes yeux noirs que les Persans de Montesquieu. Faussement naïfs, pas tout à fait dupes. Personne, dans le 6e arrondissement de la capitale où elle a choisi son hôtel, ne reconnaît l'Iranienne. Personne ne la cherche, ni ses soutiens d'hier ni même la presse. Internée pendant deux mois dans un hôpital psychiatrique de Téhéran, Mitra Kadivar a pourtant réuni sur son nom – et un site, Mitra2013 –, début février, quelque 4 500 signatures du tout-Paris intellectuel et médiatique réclamant sa libération. "Les artistes, les politiques, les scientifiques, tout le monde a signé ! Maintenant encore je n'en reviens pas. Car, au fond, il ne s'agit que de l'erreur d'un médecin, suite à une triviale querelle de voisinage, dit-elle. Mon internement n'était pas politique."
Rien sans doute n'aurait existé si Mitra Kadivar, médecin et psychanalyste iranienne "analysée" lors de son séjour à Paris, entre 1983 et 1993, n'avait eu l'idée d'ouvrir, en 2012, un centre pour toxicomanes, au 1er étage de son appartement, dans le quartier d'Hesarak, au nord-ouest de Téhéran. Et surtout – "par politesse", assure-t-elle – si elle n'avait prévenu ses voisins des trois étages supérieurs.



De quoi se moque-t-on ?

BÉJA Alice et CHARRIN Ève
  Ironie partout, critique nulle part. Introduction (en accès libre)
CHARRIN Ève
  Rire pour se protéger du monde
MEDDEB Hind
  « Dégage ! » Quand les Tunisiens persiflent le pouvoir
BŒSPFLUG François
  La moquerie par l'image : un retour du blasphème ? (entretien)
PEETERS Benoît
  L'acharnement ironique (entretien)
LINK Perry
  Mo Yan : se moquer sans faire de vagues
FŒSSEL Michaël
  Hegel, Kierkegaard et l'ironie contemporaine

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QualitéLa HAS lance un programme expérimental de valorisation de la dynamique d'équipe



Avec un peu de retard par rapport à ce qui avait été annoncé à l'automne 2012 (lire notre sujet du 19/09/2012), la Haute autorité de santé (HAS) vient de lancer un Programme expérimental d'amélioration continue du travail en équipe (PACTE). "La notion d'équipe aussi naturelle puisse-t-elle paraître en milieu de soins, est un facteur de qualité et de sécurité des soins encore mal exploité", estime l'agence dans un communiqué, qui constate à ce jour essentiellement "une juxtaposition d'expertises", insuffisamment articulée "autour d'une culture et d'un objectif commun". 


La HAS sélectionnera durant l'été 2013 une quinzaine d'équipes pluriprofessionnelles volontaires sur l'ensemble du territoire et avec la meilleure représentativité des établissements et des secteurs d'activité, informe Laetitia May-Michelangeli, responsable de la Mission sécurité du patient au sein de l'agence. Leur engagement ainsi que celui de l'établissement, l'appui local voire régional disponible et l'état d'avancement dans un projet collectif interviendront dans le choix de ces candidats, précise-t-elle, soulignant qu'un cahier des charges sera disponible à la fin de l'automne. L'expérimentation débuterait alors en 2014. 
Vidéo IMAGES IN VIVO

Autisme : soignants divisés, parents déboussolés

19 juin 2013
Pendant un an, Libération.fr a suivi la bataille qui oppose deux courants pour soigner l'autisme : les méthodes comportementales d'un côté, les approches psychanalytiques de l'autre.
Ce documentaire d'une vingtaine de minutes, Autisme: soignants divisés, parents déboussolés, propose des images rares d'une séance de «packing», à l’hôpital d’Aulnay-sous-Bois (93), sous la direction de la psychiatre Anne Juteau. Aujourd’hui, cette méthode psychanalytique d'enveloppement de l'enfant dans des linges froids n’est autorisée que dans un cadre expérimental, avec l’autorisation des parents.
En juillet 2012, Libération a filmé également à FuturoSchool, où l'ABA («Applied Behavior Analysis» : Analyse appliquée du comportement) est mise en place. Une méthode comportementale qui permet aux enfants d'apprendre à lire, écrire et compter en valorisant très fort l'enfant autiste et en lui proposant une récompense à chaque effort fourni (jeux vidéo, chips, balle...).
Marie-Arlette Carlotti, la ministre déléguée aux Personnes handicapées, favorise, dans son «plan autisme», les méthodes comportementales, défendues par la plupart des associations de parents d'enfants autistes, au détriment des approches psychanalytiques. Elle suit ainsi les recommandations de la Haute Autorité de santé, qui font pourtant polémique.
Libération décortique les enjeux de cette bataille avec Brigitte Chamak, sociologue à l'Inserm.
Vidéo à voir ici

Pour les directeurs, la planification des soins tient davantage du "Gosplan" que de la négociation

20/06/13 La cote des ARS n'est pas prête à remonter dans le cœur des directeurs d'établissement. À entendre les intervenants aux Journées nationales du SYNCASS-CFDT, leur planification des soins frise encore trop souvent le centralisme "soviétique", au risque d'annihiler toute approche (infra-)territoriale, aussi bien pour le secteur sanitaire que médicosocial.

Les sages-femmes françaises reçoivent un soutien européen pour lutter contre les discriminations

20/06/13 Sous le nom symbolique d'appel du 18 juin des sages-femmes françaises à Bruxelles, une délégation d'associations et de syndicats* ont porté leur doléances devant les parlementaires européens. Elles demandent notamment à être traitées avec les mêmes égards que les autres professions médicales et que soient reconnues l'autonomie et l'indépendance de leur exercice. "Après le droit de vote, l'autonomie financière et le droit à l'IVG, les sages-femmes invitent les femmes à se libérer du joug patriarcal pesant sur leur santé génésique", lit-on dans leur appel.

La FNAQPA propose de rebaptiser les EHPAD du nom de "Maisons des Âges"

20/06/13 Il y a des acronymes qui ne passent pas. Et pour la Fédération nationale avenir et qualité de vie des personnes âgées,  (FNAQPA), celui d'EHPAD doit sortir du registre de langage du secteur médico-social. Bien plus qu'une démarche cosmétique ou un simple ravalement de facade, la FNAQPA entend porter par cette demande de changement de nom, l'idée que les établissements doivent être des lieux de soins, certes, mais avant tout des lieux de vie (lire notre interview du 19/06/2013). Une manière pour la fédération de faire entendre sa position face aux zélateurs de la "sanitarisation" des EHPAD. 

Deux tiers des infirmiers refusent une orientation par dépit vers leur formation

20/06/13 Près de 65% des infirmières interrogées du 28 mai au 18 juin par le Syndicat national des professionnels infirmiers (SNPI CFE-CGC, sur un total de 20 213) se sont déclarées hostiles à une première année commune aux formations paramédicales, indique dans un communiqué le syndicat. Ce dernier ajoute qu'il ne souhaite pas que dans le cadre de réorientations d'étudiants de filières médicales certains se retrouvent dans les filières paramédicales "par dépit au vu de leurs résultats scolaires" et que tout particulièrement l'engagement dans les professions infirmières "doit se faire par choix". 

Dominique Baudis va proposer une réforme sur les droits des patients soignés sans consentement

20/06/13

Dans son rapport annuel, le Défenseur des droits, Dominique Baudis, annonce des propositions de réforme sur le respect des droits des malades soignés en psychiatrie sans consentement. Il témoigne aussi de ses préoccupations sur la situation des personnes vulnérables dans le secteur médico-social.

La DGOS dévoile le programme de travail qui attend la psychiatrie et la santé mentale

Lors d'une audition à l'Assemblée, la DGOS a assuré de la prise en compte de la psychiatrie et de la santé mentale dans le cadre des réflexions sur le service public territorial et la Stratégie nationale de santé, en voie de finalisation. Le programme de travail de l'ANAP et de la HAS ont également été détaillés.
Dans le cadre des travaux de la mission d'information sur l'avenir de la psychiatrie et de la santé mentale menée par le député socialiste du Loir-et-Cher Denys Robiliard (lire notre sujet du31/05/2013) ont été notamment auditionnées le 20 juin Natacha Lemaire, sous-directrice de la régulation de l'offre de soins à la DGOS et Christine Bronnec, chargée des prises en charge post aigües, pathologies chroniques et santé mentale au sein de cette sous-direction à la DGOS.

jeudi 20 juin 2013

Les jeunes médecins veulent mieux concilier vie professionnelle et vie privée

Le Monde.fr | Par 
Enchaîner les gardes sur plusieurs jours, faire passer sa vie professionnelle avant sa vie de famille... les nouveaux médecins n'en veulent plus. Rien à voir avec la génération précédente. C'est ce que révèle une étude publiée jeudi 20 juin par le Syndicat des internes des hôpitaux de Paris (SIHP) et la Sofres.
Medscape  

Régulation des urgences psychiatriques : comment mener l'entretien ?

Auteur : Stéphanie Lavaud
19 juin 2013
ParisFrance — Avoir à gérer des urgences psychiatriques au téléphone n'est pas aisé mais c'est néanmoins une situation relativement fréquente. Lors du congrès Urgences 2013, le DIgor Ouss, urgentiste, (Avicenne, Bobigny) a donné quelques conseils pour mener à bien l'entretien lors de la régulation [1].

La relation avec l'appelant est fondamentale

« Dans le cas des urgences psychiatriques, il y a un aspect émotionnel chez le malade et chez l'entourage qui fait que l'on a du mal à entrer dans l'analyse sémiologique » a expliqué le Dr Ouss. « Pourtant, la psychiatrie n'est pas une science ésotérique, bien que l'on puisse le considérer de temps en temps par manque d'habitude, ou quand on est perturbé par le côté émotionnel. C'est bien une médecine comme une autre, avec de la sémiologie. Sauf que les items pour prendre une décision en urgence sont limités ».




La psychiatrie au risque des réductions

Lecture critique de Wilfried Lignier à propos du livre d’Isabelle COUTANT, Troubles en psychiatrie. Enquête dans une unité pour adolescents, Paris, La Dispute (Corps, santé, société), 2012, 217 p.
Après des premiers travaux sur les formes de déviances des jeunes de milieux populaires, Isabelle Coutant revient, avec Troubles en psychiatrie, sur ce même objet, mais à partir d’un angle neuf : celui de la prise en charge médicale des difficultés psychiques des adolescents. L’ouvrage se positionne d’emblée par rapport à la littérature désormais classique sur la « médicalisation de la question sociale », telle qu’elle a émergé en France avec les travaux de Michel Foucault et Robert Castel. Loin de nier que les dispositifs psychiatriques participent aujourd’hui encore au contrôle social des populations les plus démunies socialement – comme le font à vrai dire bien des recherches récentes en sociologie de la médecine mentale – Isabelle Coutant considère toutefois, à juste titre, que la réduction de la psychiatrie contemporaine à cette seule fonction sociale contraint à outrance l’analyse sociologique.
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Ressources humainesLe cumul d'activités flambe dans la fonction publique hospitalière

Dans son rapport annuel 2012 sur l'accès des agents publics au secteur privé, la Commission de déontologie de la fonction publique confirme que les demandes, notamment en ce qui concerne les cumuls d'activités, ne cessent de s'accroître dans la Fonction publique hospitalière (FPH). Ainsi, a-t-elle rendu 945 avis, en hausse de 27% sur un an et de 190% depuis 2008. Si le nombre d'avis reste encore moitié moins élevé qu'en 2007 (1 847), la tendance diffère très nettement dans l'État et la Territoriale, où la décrue continue depuis deux ans s'est établie respectivement à -6% (1 038) et -5% (1 491) sur 2011-2012. À noter également que "la proportion des dossiers de cumul d'activités par rapport au nombre total de dossiers soumis à l'examen de la commission est du même ordre que dans la fonction publique territoriale, atteignant presque les trois quarts des dossiers", décrypte la commission.

Au sein de la FPH, par catégorie d'agents, les premiers concernés sont désormais ceux en catégorie A (48,4%), suivis par la B (24,2%), la C (21,9%) puis les contractuels (5,6%). En étudiant le cumul depuis 2007, le catégorie B reste toutefois majoritaire (52,3%), loin devant la A (22,5%) qui ne représentait en 2007 que 7,4%. Dans son rapport, la commission explique cette inversion de tendance par des reclassements catégoriels. Autre enseignement, les praticiens et auxiliaires médicaux de la FPH s'orientent, pour plus de 60%, vers des activités libérales dans leurs spécialités respectives (sages-femmes, infirmiers, psychomotriciens, masseurs-kinésithérapeutes, orthophonistes, etc.).
Clip de soutien à La Maternité des Lilas
A voir ici

Grève de la faim à Guantanamo : des prisonniers refusent le gavage, des médecins interpellent Obama

Cent des 166 hommes toujours détenus à Guantanamo Bay ont entamé en févier dernier une grève de la faim. Dans une lettre ouverte adressée aux médecins militaires, publiée par « The Guardian », 13 d’entre eux expriment la volonté d’être respectés dans leurs décisions, et dénoncent les procédés de gavage auxquels ils sont soumis pour être maintenus dans un état de « semi-famine ». Aujourd’hui, « The Lancet » publie une lettre ouverte au président Barack Obama, dans laquelle les 150 médecins signataires endossent la requête des prisonniers et proposent leurs services.

mardi 18 juin 2013

VIDÉO. Une campagne de prévention musclée contre les "petites gifles"

Le HuffPost  |  Par Stanislas KralandPublication: 
VIE DE FAMILLE - Faut-il interdire la gifle? Alors qu'une campagne nationaledestinée à faire réfléchir les parents qui infligent ce genre de châtiments à leurs enfants doit être lancée mardi 18 juin, la question est une nouvelle fois posée.
S'il y a quelques années encore, Jérôme Cahuzac pouvait affirmer qu'une bonne paire de baffes constituait un "moyen énergique" pour calmer un jeune, les châtiments corporels n'ont plus le vent en poupe.
Pas de "petites claques"
Baffes, gifles, fessées, pour la Fondation pour l'Enfance, ces gestes ne sont pas anodins. "Une petite claque pour vous", "une grosse claque pour lui" martelle ce spot publicitaire destiné au web et à la télévision.

Contre la fessée : une campagne en forme de claque aux parents

En France, deux enfants par jour meurent sous les coups de leur famille. Et ceux qui n’en meurent pas risquent gros. La nouvelle campagne contre les violences éducatives ordinaires vise à sensibiliser très largement la population aux risques de la fessée, si banalisée soit-elle.
Ce samedi 22 juin, la nouvelle campagne de la Fondation pour l’Enfance contre les violences éducatives ordinaires sera visible sur le web et les chaînes de télévision nationales. Le slogan, « Une petite claque pour vous, une grosse claque pour lui : Il n’y a pas de petite claque » rappelle que la punition corporelle ne peut être un pilier de l’éducation d’un enfant. Pire, elle peut être dangereuse.

85 % des parents français giflent, fessent, claquent

Ce combat anti préjugés, c’est le cheval de bataille du Dr Gilles Lazimi, co-coordinateur de la campagne. Tandis que « 85 % des parents français giflent, fessent, claquent leurs enfants », le Dr Lazimi tente d’éveiller les esprits à la dangerosité des punitions corporelles : « Nous sommes dans un bain où on nous fait croire que les punitions corporelles sont une composante normale de l’éducation ». Il constate avec dépit : « nous reproduisons ce que nous avons vécu. » Loin d’être une lubie, cette bataille contre les a priori se fonde sur des arguments scientifiques solides.

Troubles de la personnalité

Ni psychotiques, ni névrotiques, ni pervers, ni normaux..


Ouvrage dirigé par : Roland CoutanceauJoanna Smith


Juillet 2013 
On estime que de 5 à 15% de la population adulte présente un trouble de la personnalité. Ni psychotique, ni névrotique, ni pervers, ni normal : qui est véritablement concerné? C’est à cette question que répond le nouvel ouvrage coordonné par Roland Coutanceau et Johanna Smith en traitant le sujet sous tous ses angles: la clinique, la psychopathologie, l’évaluation, la victimologie, la prise en charge, l’aspect institutionnel. Car mieux appréhender le type de fonctionnement de ces sujets est nécessaire pour mieux les accompagner dans une sociabilisation adaptée.

ÉthiqueLe bilan du programme de développement des soins palliatifs 2008-2012 attendu fin juin

Le bilan définitif du programme national de Développement des soins palliatifs 2008-2012 devrait être présenté dans quelques jours, a indiqué Vincent Morel, président de la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs (SFAP), à Hospimedia, à l'occasion du 19e congrès de la SFAP à Lille (lire notre sujet du06/06/2011). Après un premier point d'étape et la publication des rapports de l'Observatoire national de la fin de vie (ONFV, lire nos sujets du 15/02/2012 et du 18/03/2013), ce dernier bilan est, selon Vincent Morel, "très important" pour l'avenir des soins palliatifs. Il doit notamment intervenir juste avant l'avis du Comité consultatif national d'éthique (CCNE). Dans la foulée de la remise du rapport de Didier Sicard sur la fin de vie au président de la République, ce dernier a en effet saisi, fin 2012, le CCNE pour qu'il rende un avis sur les pistes d'évolution réglementaires possibles (lire notre sujet du 18/12/2012). Pour l'instant, aucune date de remise de cet avis n'a officiellement été annoncée, déplore Vincent Morel.