Comment juger la folie ? (1/4) Irresponsabilité pénale : «Imed ne connaît que l’enfermement et les médicaments»

par Chloé Pilorget-Rezzouk  publié le 2 août 2022

Après de nombreuses récidives, Imed, manifestement inadapté, a trouvé une place dans un hôpital psychiatrique spécialisé. Un parcours chaotique, étalé sur quinze ans, qui montre la difficile articulation entre justice et médecine.

En quinze ans, Imed H. a été incarcéré une quinzaine de fois et a aussi été hospitalisé sept fois sous contrainte en psychiatrie. (Ulrich Lebeuf/Myop pour Libération)

Le principe du droit selon lequel «on ne juge pas les fous» revient régulièrement au cœur du débat politique et juridique. L’émoi suscité par l’affaire Sarah Halimi, l’an dernier, a donné lieu à une réforme promulguée en janvier. Cet été, Libé raconte comment la justice s’empare du cas de ces malades mentaux, auteurs de délits ou crimes.

Dans le box de la 23e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Paris, en ce jour de printemps 2021, le corps filiforme d’Imed est traversé par une nonchalance et une agitation inhabituelles. L’homme de 31 ans a un je-ne-sais-quoi de différent. Un regard hagard, des gestes débordants, un discours fruste. Il est à moitié débraillé, son masque pendouille sous le menton. Du bout des doigts, il jette des bisous en l’air et dessine des cœurs. Souvent, son visage s’illumine de «sourires immotivés», comme disent les médecins. Laissant apparaître une denture noircie. «Quand on avait à juger son cas, on voyait tout de suite qu’il y avait un problème, se souvient un magistrat du siège. Dès qu’il arrivait à la geôle, il faisait un cirque pas possible, il commençait à se toucher la braguette devant tout le monde.»

Ce lundi 3 mai 2021, Imed est jugé en comparution immédiate pour exhibition sexuelle en état de récidive : atteint d’une psychose chronique, il a été surpris, le 28 avril, les fesses nues et le sexe à l’airdevant une école maternelle des quartiers Nord de la capitale, où il a l’habitude de fumer du crack. «Je ne me suis pas exhibé… J’ai perdu mon pantalon… J’étais défoncé par les médicaments», dira en garde à vue le majeur protégé sous traitement psychotrope. «Il est connu comme le loup blanc, c’est une star ici, ironise son avocat Elie Dottelonde sur la récurrence des déboires judiciaires et psychiatriques de son client. Il a des troubles très marqués. Sa place n’est certainement pas en prison.» Le procès est renvoyé : le temps qu’un expert psychiatre l’examine. En attendant, Imed est maintenu en détention provisoire à la maison d’arrêt de la Santé.

«Grand besoin de soins»

«Depuis l’âge de 13 ans, mon fils souffre. Imed, il n’a rien vu, rien fait de sa vie. Il ne connaît que l’enfermement et les médicaments», dit sa mère, rencontrée entre deux comparutions. Une vie d’errance et de désocialisation, marquée par une déscolarisation dès la troisième, des fugues à répétition et une polytoxicomanie compulsive – tabac, cannabis, crack. Quand Saïda cherche son fils, elle tourne à scooter avec son mari dans le Nord-Est parisien. Elle le récupère toujours dans un sale état. Parfois blessé, comme la fois où il s’est grièvement brûlé en traversant les rails du métro, souvent pieds nus. «Il ne garde rien. L’autre coup, il est parti avec un jogging neuf. Une fille avait froid, il lui a donné. Chaque fois, on rachète.» Un jour, Imed a vendu sa carte d’identité pour 5 euros. Un autre, il a fait entrer un inconnu dans l’appartement familial et l’a laissé repartir avec l’ordinateur neuf de sa petite sœur. Valeur : 1 300 euros.

Me Dottelonde n’a pas oublié sa première rencontre avec ce client hors du commun. Au départ, Imed n’était qu’un dossier papier : des condamnations à la pelle, des petits larcins… «Il y avait ce vol en pharmacie, dont quatre tubes de crème hydratante. Aux policiers lui demandant pourquoi, il répondait “parce que ma mère a la peau douce”. Une fois face à lui, je me suis demandé comment il avait pu rester aussi longtemps en garde à vue, comment ça n’avait pas sauté aux yeux de tous qu’il n’avait rien à faire dans une procédure pénale», poursuit le commis d’office.

Un mois plus tard, nouvelle audience. Il est 20 h 30, ce lundi 31 mai 2021, lorsque le tribunal se penche enfin sur le cas d’Imed. En sept heures, les magistrats ont examiné six dossiers. Dans le box, le grand brun ne tient pas en place. Il est fagoté d’un jogging bleu moucheté de taches, arbore une moustache mal rasée. A la cantonade : «Joyeux anniversaire, monsieur Canetti !» Certes, le docteur Cyrille Canetti sur les bancs du public fête bien ses 57 ans. Cette figure de la psychiatrie carcérale connaît le prévenu, qu’il a soigné à de nombreuses reprises en tant que chef du service médico-psychologique régional de la prison de la Santé – il a depuis démissionné. Voilà Imed mimant un téléphone à une jeune policière : «On s’appelle ?» Clins d’œil appuyés. «Vous m’écoutez monsieur ? Essayez de vous concentrer sur moi», l’interpelle avec douceur la présidente.

«Très difficile à prendre en charge»

L’histoire d’Imed se résume à des allers-retours sans fin entre la rue, la prison et l’hôpital psychiatrique. Ballotté d’un endroit à l’autre, sans prise en charge médicale pérenne. En quinze ans, ce bénéficiaire de l’allocation adulte handicapé a été incarcéré une quinzaine de fois. Il a aussi été hospitalisé sous contrainte en psychiatrie – par voie administrative ou judiciaire – sept fois : presque deux ans en unité pour malades difficiles (UMD) et trois ans et demi en hospitalisation complète. «Ces deux dernières années, il a fait une dizaine de va-et-vient entre l’hôpital et la Santé», déplore Cyrille Canetti, lequel qualifie les comparutions immédiates de «grandes pourvoyeuses de fous en prison». Derrière les barreaux, Imed tartine les murs de sa cellule d’excréments ou se masturbe en cour de promenade. Il n’a pas le réflexe de se laver, se douche à la demande des surveillants. Entre les murs de l’hôpital psychiatrique, Imed est un patient agité malgré ses neuroleptiques, il vole et fugue à la moindre occasion. Il est à l’isolement, en chambre fermée.

«Il est très difficile à prendre en charge. Personne ne veut de lui», reconnaît le docteur Canetti. Résultat : «Au bout d’une semaine ou deux, l’hôpital de son secteur le laisse sortir. Son record, c’est onze jours», indique Me Dottelonde. Un magistrat parisien commentecette situation ubuesque, symptomatique des affaires aux confins de la justice et de la psychiatrie : «Une fois l’individu hospitalisé d’office, seuls les avis médicaux seront étudiés pour le laisser sortir. Si la médecine ne parvient pas à le gérer, que le diagnostic posé n’est pas ferme, l’intéressé ressortira et, par la commission de nouvelles infractions, retombera dans la boucle pénale.»

A l’audience, l’échange avec le tribunal confine à l’absurde.

«Que faisiez-vous devant l’école, le matin ?

— J’étais fatigué, le pantalon je l’ai remonté, il n’a pas remonté.

— Pourquoi vous ne le remontez pas ?

— Je suis dans la rue, je suis fatigué, madame, j’en ai marre de la prison.»

Le procureur de la République se lève. «Pourquoi vous n’aviez pas le réflexe de le remonter ? Vous êtes capable de remonter votre pantalon ?» Marmonnement : «Ouais, bah ouais.» Le magistrat expose le pedigree du prévenu : 24 mentions au casier judiciaire, dont 22 pour des faits de vols et d’extorsion. Il n’avait pas 18 ans à sa première condamnation. La dernière remonte à quelques mois. Imed vole pour se fournir en cannabis ou en galette de crack auxquels il est accro, ouvre les rideaux de la cabine d’essayage du Monoprix du quartier, où une petite dame se change… Dans l’enquête sociale, il apparaît «ralenti et apathique» : «Monsieur tient à peine droit sur son banc et tient des propos à peine audibles. […] L’intéressé a déjà été entendu par nos services sept fois en un an. Il apparaît en grand besoin de soins psychiatriques», décrit le rapport de l’Apcars, l’association chargée de mener les enquêtes de personnalité des prévenus.

«Une impasse dans le dossier»

L’expert psychiatre mandaté par le tribunal lors de l’audience précédente estime, lui, qu’Imed n’était pas atteint d’un trouble mental ayant aboli son discernement au moment des faits et est accessible à une sanction pénale, fait savoir la présidente, rapport à l’appui. Malgré «une atteinte neurologique» induisant «une désinhibition comportementale facilitatrice des transgressions», le médecin considère le sujet «conscient et responsable de ses actes» et retient la seule altération de son discernement. «Sur la base de cette expertise, on ne peut pas faire hospitaliser monsieur», explique la juge, manifestement embarrassée. Sans déclaration d’irresponsabilité pénale, laquelle se fonde sur l’abolition et non l’altération du discernement, le tribunal n’a en effet pas la possibilité de prononcer une hospitalisation sous contrainte. «Soit je suis libre, soit je vais en prison, c’est ça ?» demande Imed d’un ton enfantin.

Sa tutrice se dirige à la barre : «Il y a quand même une impasse dans ce dossier. En tant que responsable d’un service de tutelle, je n’ai jamais vu ça ! Plusieurs experts ont déjà déclaré son irresponsabilité pénale», insiste Agnès C., laquelle se démène depuis plusieurs semaines au côté du psychiatre pour trouver «une solution pérenne et sécurisée» à son protégé. «Que monsieur puisse bénéficier d’une mainlevée dix jours après son hospitalisation, avec un suivi psychiatrique hebdomadaire, alors qu’il n’est évidemment pas en mesure d’y aller… C’est insensé», s’agace la tutrice, en quête désespérée d’une unité pour malades difficiles ou d’une maison d’accueil spécialisée qui accepte de le garder – «mais, en France, les établissements sont pleins». «Je suis absolument retourné par cette situation, raconte Cyrille Canetti. En voyant monsieur H., tout le monde se rend compte qu’il y a un immense problème. Si vous le mettez en prison, il faut aussi y mettre les trois quarts des Ehpad parce que tous les malades d’Alzheimer mettent des mains aux fesses ou vont coucher dans des lits qui ne sont pas les leurs.»

Fait notable, le procureur de la République ne dissimule pas son désarroi : «Nous avons créé un dossier commun avec toutes ses expertises au niveau de “P12”, la section de traitement en temps réel du parquet, parce que monsieur H. est tout le temps en garde à vue…La difficulté aujourd’hui, c’est que nous sommes vraiment liés par cette expertise. Je suis dos au mur. J’ai assez honte d’avoir à prendre les réquisitions que je vais prendre dans ce dossier.» Dans le box, Imed est hilare. Si peu concerné. «Patientez encore un peu»,encourage la présidente. «Le tribunal n’est pas psychiatre, et je ne m’aventurerai pas sur ce terrain-là, mais je suis comme tout le monde, je constate un certain nombre de choses», soupire-t-elle. La magistrate propose de diligenter une expertise neurologique, cette fois : «On va peut-être avancer enfin…» Le représentant du ministère public est «très favorable» à cette option. Il se résigne à requérir le maintien en détention provisoire, «car c’est le seul moyen pour que l’expertise puisse avoir lieu». Et dit le faire «à contrecœur» : «La prison n’est pas un lieu pour les aliénés. Pour autant, en l’état, il n’y a pas d’autre solution.» L’affaire est de nouveau renvoyée.

Pas de traitement curatif

Un mois plus tard, nous y sommes. Ce 28 juin 2021, les conclusions sont sans équivoque. L’experte neurologue constate entre autres «une atteinte cognitive avec d’une part des troubles comportementaux et d’autre part des troubles cognitifs», «un syndrome frontal» et une «incontinence urinaire et anale»… La liste des troubles et lésions ressemble à un inventaire à la Prévert. L’intéressé présente notamment «une désinhibition avec une altération des conduites et des convenances sociales». Et l’experte désignée de rapporter cette anecdote significative : «Au début de l’entretien, mon sac est posé sur une chaise située entre nous deux, monsieur H. commence discrètement à fouiller dans mon sac. Quand je lui demande d’écrire une phrase, il écrit “je vous aime madame”.»Puis, cet autre événement : «Monsieur souffre de fausses reconnaissances, il interpelle un avocat qui se trouve dans un parloir voisin en hurlant Antonio. Il me certifie qu’il s’agit d’Antonio Carrera, “une star du porno”.»

A la question de savoir si Imed est accessible à une sanction pénale, la neurologue répond par la négative : «La possibilité de changer de comportement sous l’effet d’une sanction est impossible du fait de sa maladie neurologique, qui empêche monsieur de contrôler ses actes. […] Monsieur H. est “sans limite”. […] Les troubles neurologiques dont il souffre entraînent une perte de contrôle du comportement, quel que soit le niveau du discernement.» Il n’existe pas de traitement curatif, précise-t-elle encore.

Avec un tel rapport d’expertise, le tribunal est désormais en mesure de déclarer son irresponsabilité pénale et de le contraindre à une hospitalisation complète. La présidente insiste de nouveau sur la complexité du dossier. «Monsieur H., c’est un peu la sardine qui bouche le port de Marseille», dit-elle. La difficulté, assure la juge, ce n’est pas tant la décision de la justice – «nous n’enverrons pas monsieur en prison» – que le suivi médical une fois l’hospitalisation d’office prononcée. «Le problème, c’est que deux jours après il est dehors… Si nous l’envoyons à l’hôpital, nous aimerions qu’il bénéficie de tous les soins. Face à sa situation, ce n’est pas à la justice d’intervenir, c’est à la médecine.» Le procureur prend la parole. Si Imed a bien commis les faits reprochés, «vous pourrez estimer que l’article 122-1 du code pénal est applicable», déclare le magistrat, lequel sollicite son hospitalisation. «Je vais faire bref parce que je crois que nous sommes tous d’accord. La justice n’a malheureusement aucun pouvoir dans ce dossier», embraye l’avocat du prévenu.

Après un court délibéré, le tribunal le reconnaît coupable, le déclare irresponsable et ordonne son hospitalisation d’office. «Je vous aime, au revoir madame !» lance Imed à la présidente, le pantalon tombé jusqu’aux fesses. Il fait un check à son avocat, salue à grands gestes le tribunal et sa vaste assemblée imaginaire. En aparté, le procureur glisse quelques mots au psychiatre et à la tutrice : «On n’a quand même pas beaucoup de profils comme lui. Je l’ai déferré à trois reprises, une fois il en a profité pour me mettre une main aux fesses.» Après plusieurs semaines d’hospitalisation en psychiatrie, Imed a enfin été accueilli dans une des dix unités pour malades difficiles (UMD) que compte la France. Quoique proches de l’univers carcéral, elles demeurent des lieux de soins. «C’est un soulagement total de le savoir pris en charge», dit sa tutrice Agnès C. Le regard tourné vers l’avenir : «Il ne doit surtout pas retourner dehors… Le plus important, c’est la suite.»