Abolition de la peine de mort : une histoire capitale

par 

Philippe Testard-Vaillant 

06.05.2021

C’était il y a près de quarante ans : en octobre 1981, quelques mois après l’élection de François Mitterrand à la présidence de la République, la peine de mort était abolie en France. Retour sur une longue et tumultueuse conquête qui a animé la scène politique et publique pendant plusieurs siècles. 

Cet article est à retrouver dans le numéro 10 de la revue Carnets de science, en librairie dès aujourd'hui.

Article 1. La peine de mort est abolie. Parue au Journal officiel le 10 octobre 1981, la loi n° 81-908 a relégué, voilà tout juste quarante ans, la peine capitale aux oubliettes des châtiments et fait de la France le 35e pays abolitionniste. Que la guillotine ne serve plus à trancher des têtes dans l’Hexagone, après en avoir sectionné plusieurs milliers deux siècles durant, doit beaucoup à Robert Badinter, ministre de la Justice du gouvernement socialiste de Pierre Mauroy (1981-1986). « Demain, grâce à vous, la justice française ne sera plus une justice qui tue. Demain, grâce à vous, il n’y aura plus, pour notre honte commune, d’exécutions furtives, à l’aube, sous le dais noir, dans les prisons françaises », avait plaidé le 17 septembre 1981 devant la représentation nationale, dans un discours devenu célèbre, cet avocat, ardent défenseur « d’une certaine conception de l’homme et de la justice ».

 

Votée contre la volonté populaire (à l’époque, 63 % des Français se déclaraient partisans de la guillotine), mais figurant au programme de la majorité de gauche tout juste portée au pouvoir, la suppression de la peine capitale marquait l’aboutissement d’un combat qui avait enflammé la classe politique et l’opinion publique à plusieurs reprises (1791, 1848, 1908). Un retour en arrière est-il possible ? Depuis 1981, plusieurs dizaines de demandes de rétablissement de la peine de mort ont été déposées à l’Assemblée nationale et 55 % des Français, d’après un récent sondage, s’y déclarent favorables1. « L’abolition a été inscrite dans la Constitution en 2007 et la France a ratifié les protocoles 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l’homme ainsi que le deuxième protocole additionnel au Pacte relatif aux droits civils et politiques des Nations unies, rappelle Serge Dauchy, directeur du Centre d’histoire judiciaire2, à Lille. Rétablir la peine de mort supposerait par conséquent de réviser la Constitution, de sortir de l’Union européenne et de dénoncer certains de nos engagements internationaux. » Sans oublier que toutes les recherches menées par les criminologues concluent à l’absence de lien entre la peine de mort et l’évolution de la criminalité.

Autorité publique et violence légitime

Mais rembobiner le très long film de l’histoire du châtiment suprême montre que la plupart des sociétés, jusqu’à une époque récente, l’ont inclus dans leur arsenal répressif. Des millénaires durant, sans exception ou presque, toutes les autorités publiques détenant le monopole de la violence légitime et supprimant de ce fait le recours à la vengeance privée se sont octroyé le droit de prescrire la mort pour punir les infractions jugées les plus attentatoires à l’ordre social, moral, religieux ou politique. Et tous ces pouvoirs ont dû répondre aux mêmes questions. Comment faire pour que la peine de mort serve à protéger la société contre ses ennemis les plus dangereux, affirmer l’autorité de la puissance publique et décourager les futurs délinquants ? Quel mode d’exécution privilégier ? Faut-il mettre en spectacle la peine pour frapper les imaginations ? Doit-on donner la mort aux femmes et aux enfants de la même façon qu’aux hommes ?, etc.

Gravure sur bois représentant le supplice de la roue, un châtiment notamment imposé par François Ier afin de « donner crainte, terreur et exemple » (1548, coloration ultérieure).

Au bas Moyen Âge (XIIe-XVe siècle), tandis que le droit pénal romain refait surface, que la centralisation monarchique s’affirme et que la justice royale tend à supplanter la justice seigneuriale, « châtier les réfractaires à l’ordre établi apparaît de plus en plus comme une nécessité », pointe Tanguy Le Marc’hadour, du Centre d’histoire judiciaire. L’idée s’impose que le criminel doit effacer la gravité de sa faute en payant de sa personne et que plus un délit est important, plus son auteur doit souffrir. Sont notamment passibles de mort les homicides, les incendies de maisons et de récoltes, les vols, les viols, les rapts, la fabrication de fausse monnaie et le relaps (le fait, pour un chrétien, de retomber dans une hérésie à laquelle il avait renoncé).

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Le Dialogue intérieur

Charles Fernyhough

Traducteur : Helene Collon

• Nous nous parlons tous à nous-mêmes. Nous passons au moins le quart de notre temps en débat silencieux, avec des monologues dans la tête. Nos voix intérieures sont là, apaisantes, drôles, hésitantes, culpabilisantes, méchantes, angoissantes... Ce flux d’impressions, d’idées et d’expressions qui constitue notre dialogue intérieur nous aide à réfléchir.

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« Le domaine cognitif de la manipulation est devenu un terrain de conflit »

Hervé Le Guyader  Publié le 6 mai 2021

Si elle ne veut pas perdre des batailles, l’OTAN doit prendre en compte un nouveau domaine d’opérations, celui de l’influence par les outils numériques, estime l’ingénieur Hervé Le Guyader, dans une tribune au « Monde », pour qui jouer sur les leviers de la pensée, « c’est contrôler l’individu ».

TRIBUNE

L’OTAN distingue aujourd’hui cinq « domaines d’opérations » sur lesquels les hommes s’affrontent. Sur terre depuis qu’ils se tiennent debout, sur mer depuis qu’ils savent naviguer, dans les airs depuis la première guerre mondiale, dans le cyberespace depuis 2016 et, depuis le sommet de Londres de 2019, dans l’espace.

L’hypothèse d’ajouter un sixième domaine, le « domaine cognitif », ou « human mind » en anglais, l’autre langue officielle de l’OTAN, est désormais sur la table. Cette évolution paraît nécessaire, tant la nature des conflits s’est transformée au cours des vingt dernières années, rendant obsolète toute grille de lecture qui ne tiendrait compte que des cinq domaines opérationnels aujourd’hui retenus.

teale lève deux millions d’euros pour protéger la santé mentale des salariés

L'ADN 

PEGGY BARON

  le 6 mai 2021

Créée en janvier 2021, la solution teale milite depuis Station F pour offrir aux organisations et à leurs salariés les meilleurs outils pour prendre soin de leur santé mentale.

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«Un peu profond ruisseau…», plongée dans le passé

par Claire Devarrieux  publié le 6 mai 2021

Un récit de l’écrivaine et psychanalyste Catherine Millot, qui a failli mourir du coronavirus.

Catherine Millot, en mars 2016. (Yann Rabanier/Libération)

Au début d’une analyse, raconte Catherine Millot dans Un peu profond ruisseau…, Jacques Lacan «orientait la cure par une ou deux phrases percutantes qui mettaient les choses en place. Il avait commencé par me dire que je n’avais pas eu de père, ce qui m’avait bien étonnée. Par la suite, je compris qu’il n’avait, en effet, pas rempli sa fonction par rapport au fameux crocodile maternel». Le crocodile ? Explication : Lacan «avait énoncé qu’il fallait un père pour empêcher la gueule ouverte du crocodile maternel de se refermer sur l’enfant».

Aidants et santé mentale

Par Caroline Paré  Publié le : 05/05/2021

En France, près de 11 millions de personnes prennent chaque jour soin d’un proche âgé, malade ou handicapé. Parmi eux, des proches de personnes atteintes de pathologies psychiatriques, telle que la schizophrénie ou encore les troubles bipolaires. Certains patients utilisent également leur vécu et leur expertise (parfois, complétés par une formation) pour soutenir leur pair.

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Psychiatrie, rééducation... les importants restes à charge des patients hospitaliers

 Capital

Écrit par Alexandre LOUKIL.  Publié le 05/05/2021

La facture restant à charge du patient à l'hôpital peut dépasser 1.000 euros par an pour certains soins. Les actes les plus coûteux demeurent la réadaptation et la rééducation, ainsi que les soins psychiatriques.

L'hôpital a concentré en 2016 près de la moitié (47%) des sommes dépensées par la Sécurité sociale, les complémentaires et les ménages pour des actes de soin. Les sommes en jeu sont faramineuses : 71,2 milliards d’euros dans les hôpitaux publics, auxquels s’ajoutent 21,1 milliards des établissements privés. Bien que la Sécurité sociale, l’État et les organismes gérant la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) prennent en charge près de 93 % de la facture, les sommes restant à la charge des patients - avant remboursement de la complémentaire - peuvent vite gonfler, comme nous l’apprend une étude de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques parue ce 5 mai.

Rattaché au ministère de la Santé, cet organisme a ainsi évalué qu’un patient bénéficiant de soins dans les services ou établissements dits de MCO (médecine, chirurgie et obstétrique) doit s’acquitter en moyenne de 290 euros par an. Bien qu’ils soient les plus courants à l'hôpital - ils concentrent 84% du reste à charge de l’ensemble des patients - , ces soins sont opérés généralement en ambulatoire, ou sur un court séjour, limitant ainsi le coût pour les Français (voir schéma ci-dessous). D’ailleurs, sur une facture de 290 euros, 200 proviennent du ticket modérateur (une participation forfaitaire obligatoire), alors que seulement 90 euros sont issus des frais d’hébergement (appelé forfait journalier). Les hospitalisations à domicile débouchent elles aussi sur un montant de 290 euros par an, et les frais sont logiquement composés uniquement du ticket modérateur.

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Pollution de l’air : à Paris, des écoles toujours au-dessus des normes sanitaires

Par Stéphane Mandard  Publié le 4 mai 2021

Une campagne de mesure inédite menée dans 44 établissements scolaires de la capitale montre que les concentrations en particules fines dépassent les seuils recommandés par l’Organisation mondiale de la santé.

Un garçon ajuste son masque avant d’entrer dans son école primaire, à Paris, le 26 avril. THOMAS SAMSON / AFP

A quels niveaux de pollution de l’air sont exposés les petitsParisiens lorsqu’ils sont à l’école ? En mars 2019, Le Monde avait publié, avec l’association Respire, une première carte des écoles de Paris. Cette cartographie inédite révélait que les concentrations de polluants mesurées aux abords immédiats des établissements scolaires (de la crèche au lycée) dépassaient souvent et parfois dans des proportions inquiétantes les limites recommandées par l’Organisation mondiale de la santé (OMS). La maire de Paris, Anne Hidalgo, s’était alors engagée à jouer la carte de la « transparence totale » et à lancer une « campagne de mesures de la pollution dans les cours des crèches, des écoles et des collèges ».

Comme des fous Changer les regards sur la folie

 

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Psychologie «Le rire cimente le rapport social»

par Florian Bardou  publié le 2 mai 2021

A l’occasion de la journée mondiale du rire ce dimanche, Guillaume Dezecache, maître de conférences en psychologie sociale et expérimentale à l’université Clermont-Auvergne, explique à «Libération» les mécanismes du rire et certaines de ses vertus.

Un couple au théâtre. (Klaus Vedfelt/Getty Images)

Au bout d’un peu plus d’un an, trois confinements et l’accumulation de statistiques mortifères, on a bien compris : les temps pandémiques ne sont pas très propices à la poilade. A moins que le rire ne soit un besoin «essentiel», comme le prouvent ces milliers de memes qui ont fleuri sur les réseaux sociaux sur les situations cocasses engendrées par l’épidémie de Covid-19. Car le rire, même seul derrière son écran, et bien que ses ressorts soient différents d’une culture à une autre, permet d’évacuer le stress, confirment de nombreuses études en psychologie et neurosciences.

VIDEO. "Tous les schizophrènes n'entendent pas des voix" : Gringe et Lucille Zola veulent brisent le tabou sur la maladie

30 avril 2021

"C'est très, très dur d'appréhender quelqu'un qui souffre et qui lui-même ne sait pas trop comment l'expliquer." Lucille Zolla a été diagnostiquée schizophrène, comme Thibault, le frère du rappeur Gringe et près de 600 000 personnes en France. "Il n'y a pas une schizophrénie, il y a des schizophrénies. Tout le monde développe une schizophrénie différente, il y a plein de symptômes différents.

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Démographie de crise, crise démographique. Avec Pierre Grosser et Hervé Le Bras

LE 04/05/2021

À retrouver dans l'émission

L'INVITÉ(E) DES MATINS

par Guillaume Erner

La pandémie a remis la démographie au centre du débat public. Le vieillissement de la population et la baisse de la natalité connaissent une nouvelle accélération et les gouvernements du monde entier entendent y réagir. 

.• Crédits :  Alexander Spatari - Getty

La démographie a le vent en poupe. Une bataille d’analyse des chiffres oppose ceux pour qui l’épidémie a des effets majeurs sur les statistiques de mortalité et d’espérance de vie et d’autres, qui se veulent plus rassurants.   

Quoiqu’il en soit, la crise sanitaire s’est traduite par une baisse de la natalité en 2020, particulièrement dans les pays développés, et pourrait encore accélérer le vieillissement de la population européenne. Des gouvernements saisissent le sujet à bras-le-corps. En Italie, les parents pourraient se voir verser une nouvelle allocation mensuelle pour enrayer la chute de la natalité. Aux États-Unis comme en France, le coronavirus a aussi favorisé des mouvements de population des villes vers les banlieues et les campagnes.   

Et ce n’est pas tout. Fin avril, le recensement américain et un article du Financial Time sur la démographie chinoise, montrent que les géants géopolitiques connaissent des bouleversements structurels. Les États-Unis enregistrent ces dix dernières années leur croissance démographique la plus faible depuis huit décennies. En cause : la baisse conjuguée de la natalité et de l’immigration. En Chine, Pékin ferait face - avec une certaine fébrilité - à une baisse de sa population inédite depuis des décennies. Les modèles de gouvernances, les politiques sociales et économiques de ces grands États pourraient être entièrement transformés à l’aune de ces données. Quelles sont les conséquences de ces changements profonds dans nos sociétés ?

Pour analyser ces phénomène, Guillaume Erner reçoit Hervé Le Bras, historien et démographe, directeur d'études à l'EHESS et Pierre Grosser spécialiste d'histoire des relations internationales et membre du centre d'histoire de Sciences Po. 

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« Baba Yaga a pondu un œuf » : Dubravka Ugresic fonde l’Internationale des vieilles dames

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Par Jakuta Alikavazovic(Ecrivaine) Publié le 28 avril 2021

L’écrivaine en exil, d’origine croate, fait une place de choix aux femmes âgées dans un grand roman de l’après (après la jeunesse, après l’écroulement des valeurs), drôle et féministe. 

L’écrivaine « paneuropéenne » Dubravka Ugresic, aux Etats-Unis, en 2016. SHEVAUN WILLIAMS

« Baba Yaga a pondu un œuf » (Baba Jaga je snijela jaje), de Dubravka Ugresic, traduit du croate par Chloé Billon, Christian Bourgois, 340 p.

« Au premier abord, elles passent inaperçues. » Sur cette phrase s’ouvre Baba Yaga a pondu un œuf, réjouissant roman de Dubravka Ugresic, traduit du croate (l’autrice elle-même a souvent parlé de langue « post-yougoslave ») par Chloé Billon. Au premier abord, elles passent inaperçues. Qui ? Les vieilles. Ces femmes âgées, si âgées qu’elles semblent appartenir davantage au royaume aviaire qu’à celui de la féminité ; ces créatures qui n’ont plus rien de désirable et qui continuent à vivoter en lisière de nos existences et de nos préoccupations. Et c’est bien entendu à la littérature de leur faire une place, un nid, à leur hauteur.

Pourquoi le tueur de Sarah Halimi est «irresponsable» et pas un chauffeur conduisant sous l’emprise de drogue ?

par Fabien Leboucq  publié le 30 avril 2021

CheckNews

Dans l’affaire Halimi, la Cour de cassation a confirmé l’abolition du discernement de l’accusé, jugé pénalement irresponsable car souffrant d’une bouffée délirante qu’a pu favoriser la consommation de drogue. Cette dernière est en soi plus souvent un facteur aggravant.

Devant le consulat français, dimanche à Los Angeles. (Apu Gomes/AFP)

Question posée par Serge B. le 26/04/2021

Votre question a été raccourcie, la voici en intégralité : «Concernant la décision de l’irresponsabilité de l’auteur du meurtre de madame Sarah Halimi par la Cour de cassation en raison de son addiction au cannabis, pourquoi un chauffeur commettant un accident sous influence de stupéfiants serait-il responsable de ses actes ?»

En avril 2017, Kobili Traoré tuait Sarah Halimi, retraitée juive. Quatre ans plus tard, la Cour de cassation a validé la décision de la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris : elle confirme le caractère antisémite du crime et entérine l’irresponsabilité pénale du coupable, celui-ci étant sous le coup d’une «bouffée délirante aiguë» au moment des faits. «Après avoir relevé que cette bouffée délirante était due à la consommation régulière de cannabis, la chambre de l’instruction [de la cour d’appel] a déclaré l’homme pénalement irresponsable, son discernement ayant été aboli lors des faits», résume dans son communiqué la plus haute juridiction pénale, concluant que «cette décision est conforme au droit en vigueur».

Infirmières et infirmiers scolaires au bout du rouleau : «Je préfère en rire qu’en pleurer»

par Cassandre Leray  publié le 2 mai 2021 

Depuis le début de la pandémie, ces professionnels doivent composer tant bien que mal avec des conditions de travail dégradées. Le déploiement des autotests et le flou entourant la reprise en présentiel pour les élèves rajoutent des difficultés pour une profession déjà épuisée.

«Cette rentrée en présentiel risque d’être olé olé !» Gwenaelle Durand rigole nerveusement. De sa voix au téléphone, on devine sa mine déconfite. L’infirmière scolaire le reconnaît dans un soupir, «je préfère en rire qu’en pleurer, parce que sinon je ne tiendrais pas…»Ce lundi, collégiens et lycéens débarqueront à nouveau dans leurs établissements, en demi-jauge. Au programme, pour lutter contre la pandémie malgré une foule d’adolescents rassemblés au même endroit : déploiement des autotests dans les lycées et de tests antigéniques dans les collèges.