Pour mieux cerner la responsabilité d’un accusé, la justice fait désormais appel à l’imagerie cérébrale. Pour autant, cet outil n’est pas assez mûr pour cet usage, alertent les neurologues, les psychiatres, les magistrats et le Comité d’éthique.
En juin 2007, à Lyon, une bagarre éclate entre deux hommes résidant dans un foyer pour personnes en grande difficulté. L’un d’eux, Sébastien, frappe violemment l’autre qui, pour lui échapper, se défenestre du deuxième étage. Lors de l’instruction, « alors que l’expertise psychiatrique ne décèle aucun trouble mental, deux neuropsychiatres diagnostiquent un “syndrome frontal” lié à l’ablation, subie à l’âge de 12 ans, d’une tumeur au cerveau qui aurait “laissé Sébastien épileptique” », relatent Laura Pignatel et Olivier Oullier, respectivement chercheuse en droit privé et professeur de neurosciences, tous deux à l’université Aix-Marseille, dans la revue Cités (2014).