Un compte qualité comme point d'entrée de la prochaine certification pour tous en septembre 2014, des visites moins centrales dans la procédure, un manuel inchangé mais avec des thèmes évolutifs : la V2014 se veut résolument plus naturelle et continue.
La nouvelle version de la certification démarrera effectivement en septembre 2014 avec la mise en place pour tous les établissements ducompte qualité, dont la phase expérimentale est en cours de finalisation. Les visites ne débuteront pour leur part qu'à partir de janvier 2015. Quant au manuel, s'il ne change pas, la prise en compte des thèmes dans le processus évolue. Ainsi, une liste de 20 thèmes regroupant l'ensemble des critères du manuel a-t-elle été retenue (lire l'encadré). Et la Haute autorité de santé (HAS) de les enrichir via des actions de portage : diffusion d'outils, de guides, de mémentos aux experts-visiteurs (déclinaison thématique des méthodes de visite en remplacement des éléments de vérification définis pour la V2010)...
Des thèmes d'impulsion
Dans sa lettre Certification&Actualités n°11, la HAS rappelle que trois enjeux sont identifiés pour la V2014 afin de faire levier sur la qualité et la sécurité des soins. L'agence souhaite d'une part promouvoir des démarches sur des thèmes d'impulsion, dont notamment la bientraitance (guide déjà édité avec la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques et organisations en santé, Forap) et la qualité de vie au travail (guide à paraître fin 2013 avec l'Agence nationale de l'amélioration des conditions de travail). Les projets d'amélioration sur ces thèmes pourront être valorisés en tant que "pratiques remarquables". Pratiques qui ont vocation à faire l'objet d'une communication nationale à des fins de partage et de diffusion des bonnes pratiques, précise la HAS.
Des leviers d'amélioration
La HAS veut aussi fournir aux professionnels des leviers d'amélioration des prises en charge via une approche équipe (projet Pacte, par exemple), le parcours du patient ou les "solutions pour la sécurité". À noter que les établissements qui se seraient saisis spontanément de"solutions pour la sécurité" verraient eux aussi leurs pratiques valorisées comme "remarquables". Ultérieurement, elles pourraient faire l'objet d'exigences inscrites dans un futur manuel, comme cela a été fait pour la check-list sécurité du patient au bloc opératoire, prévient également la Haute autorité.
Des acquis consolidés
Enfin, la HAS plaide pour consolider les acquis sur les Pratiques exigibles prioritaires (Pep), qui font l'objet de trois ajustements. Le thème Management de la qualité et des risques devient dans la V2014 une Pep dans son ensemble et inclut les exigences relatives à l'évaluation des pratiques professionnelles. Le critère 26b qui évalue l'organisation des secteurs d'activité à risque majeur s'étend aux salles de naissance et à la radiologie interventionnelle. Et la Pep sur la continuité et la coordination des soins limitée à l'HAD et la santé mentale en V2010 s'étend à l'ensemble des prises en charge.
Pia Hémery
Les 20 thèmes de la certification V2014
1-Management stratégique, gouvernance2-Management de la qualité et des risques
3-Gestion du risque infectieux
4-Prise en charge des urgences et des soins non programmés
5-Identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge
6-Parcours du patient
7-Droit des patients
8-Prise en charge de la douleur
9-Dossier patient
10-Management de la prise en charge médicamenteuse du patient
11-Imagerie, biologie
12-Management de la prise en charge du patient au bloc opératoire
13-Management de la prise en charge du patient dans les secteurs à risque
14-Prise en charge et droits des patients en fin de vie
15-Don d'organes et de tissus à visée thérapeutique
16-Gestion des ressources humaines
17-Santé, sécurité et qualité de vie au travail
18-Gestion des ressources financières
19-Gestion du système d'information
20-Processus logistiques
P.H.
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