Marisol Touraine les avait chargées l’an dernier de dresser le bilan du fonctionnement des pôles. Les Conférences de directeurs d’hôpital et de présidents de CME (commission médicale d’établissement) viennent de rendre leurs conclusions à la ministre.
Les Conférences dressent le constat d’une réforme inaboutie : délégation de gestion partiellement mise en place, contrats de pôle au contenu très variable, manque d’information à disposition du personnel sur l’actualité du pôle...
Un risque de balkanisation
Alors, si c’était à refaire ? Les Conférences ne prônent pas un tout autre scénario. Elles réaffirment au contraire le principe des pôles, une organisation qualifiée de pertinente, à condition que le pôle ne soit pas trop grand. Au delà de 300 équivalents temps plein, le risque de balkanisation et les problèmes de management surgissent, notent ainsi les Conférences hospitalières.
Des réticences, et même de vives critiques, s’étaient pourtant élevées durant les travaux Couty à propos de l’organisation en pôles. Les syndicats de personnel reprochent à la vision économique de l’emporter dorénavant sur les objectifs de soins.
Les PH hostiles aux pôles, les Conférences veulent leur généralisation
Les intersyndicats de praticiens hospitaliers avaient mené une enquête auprès de 6 000 praticiens, leur constat était sévère. Les pôles ont conduit les médecins, et notamment les anciens chefs de service, à se désinvestir de la vie hospitalière. La bureaucratisation est fortement critiquée.
Les Conférences hospitalières ne nient pas le constat. À leurs yeux pourtant, et bien qu’elles réaffirment le rôle des services, aucun retour en arrière n’est souhaitable. Il faut au contraire généraliser les pôles, les contrats de pôle, ainsi que la délégation de gestion. Chaque contrat de pôle, par exemple, devrait inclure systématiquement des objectifs de qualité, de gestion des risques, de production de recherche.
Améliorer le dialogue social, une urgente nécessité
Pour faciliter le dialogue au sein du pôle, les Conférences préconisent la mise en place systématique de réunions de concertation. Les Conférences suggèrent que le dialogue social au sein du pôle soit un critère pris en compte pour la certification des établissements de santé.
La nomination des chefs de pôle par le seul directeur, source de crispation, n’est pas remise en question. Les Conférences conseillent cependant d’associer en amont le président de la CME à la décision, par le biais d’un « visa ». Mais le choix ultime, lui, reviendrait toujours au directeur.
Que retiendra Marisol Touraine de ce rapport et de ces préconisations ? Le sujet est sur la table depuis de longs mois. Mais la ministre se donne encore le temps de réfléchir. Dans un communiqué aussi bref qu’évasif, la ministre salue « la qualité du travail réalisé par les Conférences, qui va maintenant faire l’objet d’une instruction attentive dans la perspective de la stratégie nationale de santé ».
Delphine Chardon
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